Mentions Légales

1- Informations légales


Le site https://www.godillotsduplateau.fr/ est réalisé par OVA Comunication.
Nom de l’association : LES GODILLOTS DU PLATEAU

Association Loi 1901 déclarée en préfecture le 7 mars 2006 sous le N°W 393000 386

Affiliée à la FFRP sous le N°05368

Adresse : En Mairie 39170, Coteaux du Lizon

Adresse mail : godillotsjura39@gmail.com

Webmestre : Monsieur Bernard Dappelo
Directeur de la publication : Monsieur Daniel Midot

 

Editeur : Wix

Hébergeur : Wix.com, Inc.

Wix.com est une plateforme de développement Web basée sur le Cloud

Création : 2006

Siège social : Tel-Aviv (Israël)

Activité : Plateforme de création de sites Internet
 

 


2- Informatique et libertés


Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer par voie postale auprès de LES GODILLOTS DU PLATEAU,  à la Mairie de Coteaux du Lizon 39170 ou par voie électronique à l’adresse mail suivante : godillotsjura39@gmail.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

 


3- Litiges


Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal dont dépend l’association.
 

 


4- Configuration requise


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une connexion ADSL (ou supérieure) ;
une configuration d’écran : 1024×768 ou plus.

 

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Qu’est-ce qu’un cookie ?
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Quels cookies sont utilisés ?
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6- Propriétés intellectuelles


Les contenus de ce site (structure, design, texte) sont la propriété exclusive de l’association LES GODILLOTS DU PLATEAU. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à son autorisation préalable, écrite et expresse.
 

 


7- Limitation de responsabilité


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8- Conditions générales d’utilisation (CGU)


L’association LES GODILLOTS DU PLATEAU met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables de son site Internet. Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. LES GODILLOTS DU PLATEAU n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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